Politique de confidentialité
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – NMFR LEARNING LLP
Version applicable à compter du 31 août 2026
Article 1 – Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », régissent les ventes de produits numériques, formations en ligne et, le cas échéant, prestations de services proposées par :
NMFR LEARNING LLP
24–26 Arcadia Avenue
London N3 2JU
UNITED KINGDOM
Company Number : OC454882
Email : pnforma@gmail.com
Les présentes CGV s’appliquent notamment aux transactions réalisées par l’intermédiaire des pages de vente et espaces de formation exploités par NMFR LEARNING LLP et hébergés notamment sur Systeme.io.
Est désignée comme « Client » toute personne physique ou morale passant commande d’un produit ou d’un service proposé par NMFR LEARNING LLP.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant la validation de sa commande et les accepter sans réserve.
Les caractéristiques essentielles, le contenu, le prix et, lorsqu’il y a lieu, les conditions particulières de chaque formation ou prestation sont précisés sur la page de présentation ou de commande correspondante.
Article 2 – Conditions d’accès et capacité
Le Client déclare disposer de la capacité juridique nécessaire pour contracter.
Certaines formations peuvent être destinées exclusivement à des professionnels de santé, thérapeutes ou autres catégories professionnelles expressément précisées sur la page de présentation de la formation.
Lorsque NMFR LEARNING LLP demande un justificatif de diplôme, de profession ou de qualification, le Client s’engage à fournir des informations exactes.
NMFR LEARNING LLP se réserve le droit de refuser ou d’annuler une inscription lorsque les conditions d’admission expressément annoncées pour la formation concernée ne sont pas remplies.
Article 3 – Commande et acceptation des CGV
Toute commande implique la prise de connaissance et l’acceptation des présentes CGV.
La commande devient définitive après validation du paiement ou, en cas de paiement échelonné, après validation de la première échéance, sous réserve des droits impératifs dont pourrait bénéficier le Client, notamment en matière de droit de rétractation.
Le Client s’engage à fournir des informations exactes et actualisées lors de sa commande.
NMFR LEARNING LLP pourra conserver les éléments permettant d’établir la commande et l’acceptation des présentes CGV conformément à la réglementation applicable.
Article 4 – Prix et taxes
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande.
Ils sont exprimés dans la devise indiquée sur la page de commande, généralement en euros pour les offres commercialisées auprès de la clientèle francophone.
Les éventuelles taxes, notamment la TVA ou toute taxe équivalente, sont appliquées lorsqu’elles sont légalement exigibles en fonction notamment de la nature de la prestation, du statut du Client et de son lieu de résidence ou d’établissement.
NMFR LEARNING LLP se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toute modification est sans incidence sur les commandes déjà validées.
Les éventuelles promotions, remises ou offres particulières sont applicables uniquement pendant leur période de validité et selon leurs conditions propres.
Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue notamment par carte bancaire par l’intermédiaire d’une plateforme de paiement sécurisée telle que Stripe.
Selon l’offre proposée lors de la commande, le Client peut éventuellement bénéficier d’un paiement en plusieurs échéances.
Le paiement fractionné constitue une facilité de paiement et ne transforme pas, sauf indication contraire expressément portée à la connaissance du Client, la formation en abonnement mensuel résiliable à tout moment.
Le Client s’engage à honorer l’ensemble des échéances correspondant à la commande passée.
En cas d’échec ou de rejet d’une échéance, NMFR LEARNING LLP pourra contacter le Client afin de régulariser la situation et, après information de celui-ci, suspendre temporairement l’accès à la formation jusqu’à régularisation, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
Les éventuels frais ou incidents provenant directement du prestataire de paiement ou de l’établissement bancaire du Client ne relèvent pas de la responsabilité de NMFR LEARNING LLP, sauf lorsqu’ils lui sont directement imputables.
Article 6 – Accès aux formations et produits numériques
Après validation de la commande et sous réserve des modalités particulières de l’offre concernée, le Client reçoit les informations lui permettant d’accéder au produit ou à la formation achetée.
Les identifiants d’accès sont strictement personnels, individuels et confidentiels.
Ils ne peuvent être communiqués, prêtés, vendus, partagés ou mis à disposition d’un tiers.
Lorsque l’offre commerciale prévoit expressément un « accès à vie », cette expression désigne un accès sans limitation de durée prédéterminée tant que la formation concernée demeure techniquement disponible et exploitée par NMFR LEARNING LLP, le titulaire des droits ou leur ayant droit.
Cet accès demeure notamment soumis aux cas de force majeure, de cessation définitive de l’activité concernée ou d’impossibilité technique durable indépendante de la volonté de NMFR LEARNING LLP.
En cas de modification substantielle affectant cet accès, NMFR LEARNING LLP s’efforcera d’en informer les Clients concernés et d’apporter une solution raisonnable lorsque cela est possible.
Le Client est responsable de disposer du matériel informatique, de la connexion Internet et des logiciels nécessaires à la consultation des contenus.
En cas de difficulté d’accès, le Client peut contacter :
Article 7 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus originaux proposés ou mis à disposition dans le cadre des formations commercialisées par NMFR LEARNING LLP, notamment, sans que cette liste soit limitative :
vidéos ;
textes ;
photographies ;
illustrations ;
dessins et schémas ;
présentations ;
PDF ;
documents pédagogiques ;
supports de cours ;
questionnaires ;
tableaux ;
animations ;
commentaires ;
architectures pédagogiques originales ;
sélections, coordinations et agencements originaux de contenus ;
demeurent protégés conformément aux règles applicables en matière de propriété intellectuelle et restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
NMFR LEARNING LLP dispose des droits et/ou autorisations nécessaires à leur commercialisation et à leur mise à disposition dans le cadre des formations concernées.
L’achat d’une formation ne constitue en aucun cas une cession des droits de propriété intellectuelle portant sur les contenus auxquels le Client accède.
Le Client bénéficie uniquement d’un droit personnel d’accès et d’utilisation des contenus dans les conditions prévues par les présentes CGV.
Article 8 – Protection spécifique de la formation Neuro Myo Fascia Reset – NMFR
Les contenus originaux constituant la formation Neuro Myo Fascia Reset (NMFR) font l’objet d’une protection particulière.
Cette protection concerne notamment les vidéos, textes, documents pédagogiques, PDF, photographies, illustrations, schémas, présentations, organisations pédagogiques et autres contenus originaux matérialisant l’enseignement NMFR.
Le Client est autorisé à utiliser les connaissances légalement acquises au cours de sa formation dans le cadre de sa propre pratique professionnelle, dans les limites de ses compétences, qualifications professionnelles et de la réglementation applicable à son activité.
En revanche, sauf autorisation écrite préalable du titulaire des droits, il est notamment interdit de :
reproduire intégralement ou substantiellement les contenus protégés de la formation ;
copier ou diffuser les PDF, vidéos ou autres supports pédagogiques ;
enregistrer, télécharger ou capturer les vidéos lorsque cette possibilité n’est pas expressément proposée ;
partager ses identifiants ou permettre à un tiers d’accéder à la formation ;
publier les contenus protégés sur Internet, les réseaux sociaux ou toute autre plateforme ;
remettre les supports pédagogiques protégés à des patients, confrères, élèves, stagiaires ou autres tiers ;
traduire, adapter ou transformer des contenus protégés afin de les diffuser ou de les commercialiser ;
reprendre substantiellement des contenus pédagogiques protégés afin de constituer tout ou partie d’une autre formation, d’un cours, d’un séminaire ou d'un programme pédagogique ;
utiliser les supports protégés NMFR afin de former des tiers sans autorisation écrite préalable ;
commercialiser ou diffuser des reproductions ou adaptations non autorisées des supports protégés.
Ces restrictions ne sauraient avoir pour objet ou pour effet de conférer à NMFR LEARNING LLP ou au titulaire des droits un monopole sur des idées, connaissances, principes, techniques ou savoir-faire qui ne seraient pas protégeables en tant que tels par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Elles ont pour objet de protéger les expressions originales, créations et contenus matérialisés auxquels le Client accède dans le cadre de la formation.
Article 9 – Utilisation de la dénomination NMFR
L’accès à une formation NMFR ne confère pas automatiquement au Client le droit de se présenter comme :
« formateur NMFR »,
« enseignant NMFR »,
« instructeur NMFR »,
« centre de formation NMFR »,
« représentant NMFR »
ou sous toute autre dénomination susceptible de laisser croire qu’il dispose d’un agrément, d’une licence ou d’une habilitation particulière délivrée par le titulaire des droits.
Toute utilisation de la dénomination NMFR, de l’expression Neuro Myo Fascia Reset, des logos ou autres signes distinctifs associés doit respecter les droits détenus sur ces éléments ainsi que les autorisations éventuellement accordées au Client.
L’enseignement de la NMFR sous cette dénomination ou l’utilisation de ses supports pédagogiques protégés pour former des tiers nécessite une autorisation écrite préalable du titulaire des droits.
Article 10 – Utilisation professionnelle des connaissances acquises
La formation a pour objet de transmettre des connaissances et compétences au Client.
Sous réserve de la réglementation applicable à sa profession et dans son pays d’exercice, le Client demeure libre de mettre en œuvre dans sa pratique professionnelle les connaissances et compétences qu’il a légalement acquises.
L’inscription à une formation ne confère toutefois aucune qualification professionnelle réglementée, aucun diplôme d’État ni aucun droit d’exercer une profession réglementée au-delà des prérogatives dont dispose déjà le Client.
Chaque participant demeure personnellement responsable du respect de la réglementation, de la déontologie et des règles professionnelles applicables à son activité.
Article 11 – Interdiction de transmission des accès
Chaque inscription est individuelle.
Le Client s’interdit de permettre à un tiers d’accéder à la formation à partir de ses identifiants.
NMFR LEARNING LLP pourra mettre en œuvre des mesures techniques raisonnables destinées à prévenir le partage frauduleux des comptes, dans le respect de la réglementation applicable.
En cas d’indices sérieux d’utilisation frauduleuse ou de partage des accès, NMFR LEARNING LLP pourra demander des explications au Client et prendre les mesures nécessaires à la sécurisation du compte.
En cas de violation établie des présentes CGV, l’accès pourra être suspendu ou supprimé, après notification ou mise en demeure lorsque celle-ci est légalement requise, sans préjudice des autres droits et recours dont NMFR LEARNING LLP ou le titulaire des droits pourrait disposer.
Article 12 – Droit de rétractation et contenus numériques
Lorsque le Client bénéficie légalement d’un droit de rétractation ou d’annulation applicable à une vente à distance, ce droit s’exerce dans les conditions et délais prévus par la législation impérative applicable au contrat.
Pour les Clients bénéficiant des règles britanniques relatives aux contrats conclus à distance, le délai applicable est en principe de 14 jours pour les contrats de services et de fourniture de contenus numériques non fournis sur support matériel.
Lorsque le Client demande un accès immédiat à un contenu numérique avant l’expiration du délai de rétractation, NMFR LEARNING LLP recueille, lorsque la réglementation l’exige, son consentement exprès au commencement immédiat de la fourniture ainsi que sa reconnaissance expresse de la perte de son droit de rétractation lorsque la fourniture du contenu numérique commence.
À défaut de réunion des conditions légales permettant la perte du droit de rétractation, les droits du consommateur demeurent applicables.
Lorsque des dispositions impératives plus protectrices sont applicables au Client en raison notamment de son pays de résidence, elles demeurent applicables dans les conditions prévues par la loi.
Article 13 – Prestations de services et droit de rétractation
Pour les prestations de services bénéficiant légalement d’un droit de rétractation, le Client peut exercer ce droit dans le délai prévu par la législation impérative applicable.
Lorsque le Client demande expressément que l’exécution d’une prestation commence avant l’expiration du délai de rétractation, les dispositions légales relatives au commencement anticipé de la prestation sont applicables.
Lorsque la prestation a été intégralement exécutée avant la fin du délai de rétractation, les conséquences sur le droit de rétractation sont celles prévues par la réglementation applicable et dépendent notamment des consentements et informations préalablement recueillis.
Toute demande peut être adressée à :
Article 14 – Nature pédagogique des formations
Les informations et enseignements proposés dans le cadre des formations commercialisées par NMFR LEARNING LLP ont une finalité pédagogique et professionnelle.
Ils ne sauraient se substituer aux obligations légales, réglementaires ou déontologiques propres à chaque profession et à chaque pays d’exercice.
Le Client reste responsable de l’utilisation qu’il fait des connaissances acquises et doit exercer dans le respect de son champ de compétences.
Les formations ne constituent aucune garantie de résultat thérapeutique, professionnel, commercial ou financier.
Article 15 – Disponibilité technique
NMFR LEARNING LLP met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer l’accès aux contenus numériques.
Des interruptions temporaires peuvent toutefois survenir, notamment en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour, d’incidents techniques ou de difficultés affectant un prestataire extérieur.
NMFR LEARNING LLP ne pourra être tenue responsable d’une interruption imputable à un événement extérieur échappant raisonnablement à son contrôle, sous réserve des dispositions légales impératives.
Lorsqu’une interruption significative lui est directement imputable, NMFR LEARNING LLP s’efforcera de rétablir l’accès dans les meilleurs délais.
Article 16 – Responsabilité et droits légaux du Client
NMFR LEARNING LLP est responsable de la bonne exécution de ses obligations dans les conditions prévues par la législation applicable.
Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée pour les dommages résultant d’une utilisation inappropriée des contenus par le Client, du non-respect des recommandations ou des règles professionnelles applicables, ou d’informations erronées fournies par le Client, lorsque ces circonstances ne sont pas imputables à NMFR LEARNING LLP.
Aucune disposition des présentes CGV n’a pour objet d’exclure ou de limiter les droits légaux impératifs dont bénéficie le Client consommateur ni une responsabilité dont l’exclusion ou la limitation serait interdite par la loi.
Les contenus numériques et services fournis aux consommateurs bénéficient notamment des protections impératives qui leur sont applicables en matière de conformité, qualité et bonne exécution. Le Consumer Rights Act 2015 prévoit notamment des droits spécifiques concernant les contenus numériques.
Article 17 – Données personnelles
NMFR LEARNING LLP traite les données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, à l’accès aux formations, à la facturation, au support client et au respect de ses obligations légales.
Les traitements de prospection commerciale sont effectués conformément aux règles applicables et, lorsque la réglementation l’exige, sur la base du consentement de la personne concernée.
Le Client dispose des droits qui lui sont reconnus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :
Lorsque le RGPD britannique ou européen est applicable au traitement concerné, les droits prévus par ces réglementations demeurent pleinement applicables.
Article 18 – Suspension ou suppression d’accès pour manquement
En cas de manquement grave ou répété aux présentes CGV, notamment en cas de partage frauduleux d’accès, reproduction, commercialisation ou diffusion non autorisée de contenus protégés, NMFR LEARNING LLP pourra demander au Client de mettre fin au manquement.
Lorsque les circonstances le justifient, l’accès pourra être temporairement suspendu afin de prévenir la poursuite d’une atteinte.
En cas de violation établie et persistante après notification ou mise en demeure lorsque celle-ci est nécessaire, NMFR LEARNING LLP pourra mettre fin à l’accès, sans préjudice des droits et recours dont elle-même ou le titulaire des droits dispose.
Article 19 – Force majeure
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement résultant d’un événement présentant les caractéristiques de la force majeure selon la législation applicable au contrat.
Les obligations affectées pourront être suspendues pendant la durée de l’événement dans les limites prévues par la réglementation applicable.
Article 20 – Modification des CGV
NMFR LEARNING LLP peut modifier les présentes CGV pour les commandes futures.
La version applicable à une commande est celle acceptée par le Client lors de cette commande.
Toute modification ultérieure ne peut priver le Client de droits contractuellement ou légalement acquis au titre d’une commande antérieure.
Article 21 – Nullité partielle
Si une disposition des présentes CGV devait être déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres dispositions demeureraient applicables dans toute la mesure permise par la loi.
Article 22 – Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit d’Angleterre et du Pays de Galles, sous réserve des dispositions impératives de protection du consommateur qui pourraient être applicables au Client en raison notamment de son lieu de résidence.
En cas de difficulté, le Client est invité à contacter préalablement NMFR LEARNING LLP afin de rechercher une solution amiable :
Lorsque des règles impératives permettent au Client consommateur de saisir les juridictions de son pays de résidence ou lui accordent d’autres protections juridictionnelles, les présentes CGV n’ont pas pour effet de le priver de ces droits.
Pour les relations entre professionnels, et lorsque la législation applicable l’autorise, les litiges pourront relever des juridictions compétentes d’Angleterre et du Pays de Galles.
MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à OCEAN.
Avant toute saisine du médiateur, le consommateur doit avoir préalablement adressé une réclamation écrite à OCEAN afin de tenter de résoudre directement le différend.
En cas d’échec de cette démarche amiable, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation dont relève OCEAN :
SAS MÉDIATION SOLUTION
222 chemin de la Bergerie
01800 Saint-Jean-de-Niost
France
Site internet : sasmediationsolution-conso.fr
La médiation est gratuite pour le consommateur, sous réserve de la recevabilité de sa demande conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables.
Le recours à la médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir les juridictions compétentes.
Article 23 – Coordonnées de NMFR LEARNING LLP
NMFR LEARNING LLP
24–26 Arcadia Avenue
London N3 2JU
UNITED KINGDOM
Company Number : OC454882
Email : pnforma@gmail.com